Gouvernance

Les administrateurs s’engagent à défendre une vision humaniste, inclusive et solidaire de l’accompagnement, du soin et de l’éducation au service du bien commun.

Leur éthique consiste à veiller à ce que les orientations de l’association soient toujours alignées avec :

• Le respect des personnes
• La dignité des patients
• La qualité des pratiques professionnelles
• La conformité avec les textes fondateurs (charte, statuts, projet associatif, textes de loi)

L’éthique des administrateurs repose aussi sur une gouvernance démocratique et transparente :

• Ils garantissent l’indépendance de l’association vis-à-vis des intérêts privés ou politiques.
• Ils exercent leur fonction sans conflit d’intérêt, avec une écoute active des professionnels comme des usagers ou des familles.
• Ils veillent à un dialogue constructif avec la direction générale et les équipes.

Ils ne s’immiscent pas dans la gestion quotidienne, mais assument pleinement leur rôle de garants du sens et de la finalité de l’action associative.

Être administrateur, c’est aussi exercer une vigilance éthique permanente :

• Sur la place donnée à la parole des personnes accompagnées
• Sur les conditions de travail des salariés
• Sur la manière dont les établissements évoluent dans un environnement social, politique et réglementaire parfois contraignant

Cette vigilance n’est pas un contrôle, mais un engagement à préserver un cap éthique, même dans les contextes de tension ou de changement.

Les administrateurs représentent l’association à l’extérieur. Leur parole engage. Cela suppose une éthique de la discrétion, de la rigueur et de la cohérence, en accord avec les valeurs et les positions portées collectivement.

Il se tient 1 fois par mois.

Il est composé du président, du vice-président, du trésorier, du secrétaire du conseil d’administration et de la direction générale.

La direction générale contribue avec le bureau à l’élaboration de la politique associative qu’elle se charge ensuite de mettre en œuvre.

Il se tient 1 fois par mois.

Il est composé de la direction générale et des directions d’établissement.

Il constitue un lieu d’échanges entre les établissements et a vocation à favoriser l’élaboration d’une réflexion commune sur les problèmes de direction, d’animation et de gestion des établissements.

La direction générale prend conseil auprès du comité sur les orientations de l’activité de l’association.

Des membres du bureau, ainsi que des experts (avocats, experts comptables, consultants…) peuvent participer au Comité technique sur sollicitation du directeur général.

Un CDD (conseil des directeurs) composé exclusivement des directions des établissements peut avoir lieu.

La Commission médicale d’établissement

Elle a lieu 3 fois par an.

Elle est composée de deux collèges : un collège des médecins et un collège des directeurs, et un président de conférence élu pour deux ans parmi les médecins.

La conférence valide la politique qualité et gestion des risques de l’association, donne son avis sur les orientations prévisionnelles d’activité de l’association, est informée des projets d’aménagement de locaux, de programmation de travaux susceptibles d’avoir un impact sur la qualité et la sécurité des soins et participe à l’élaboration annuelle du plan de formation.

Il se tient 1 fois par mois.

Il est composé du directeur général, de la responsable Projets & Communication et de 3 intervenantes extérieures (1 psychologue et 2 sociologues).

C’est un outil de promotion de la santé mentale, replaçant le soin dans la société en liant nos institutions aux débats contemporains.

Il donne lieu à l’écriture d’articles dans les lettres interne et externe.

D’autres intervenants peuvent y être invités à titre occasionnel.

La Commission des Usagers

Elle concerne le secteur sanitaire. Elle est composée de la présidente de la commission (également administratrice), des représentants des familles, des représentants médecins et directeurs des établissements, de la direction générale et de la chargée de qualité des établissements sanitaires.

La commission veille au respect des droits des patients, des familles et facilitent leurs démarches ; en contribuant à l’amélioration de la qualité de l’accueil et de la prise en charge des enfants et adolescents accueillis dans les établissements et de leurs proches ; en examinant les plaintes et réclamations adressées par les familles ainsi que les réponses qui y sont apportées par les directions d’établissement.

Elle se tient 4 fois par an.

Le Conseil de la Vie Sociale

Il concerne le secteur médico-social. Il est composé des représentants d’adolescents accueillis, des représentants des familles,des professionnels, du directeur général et du directeur de l’établissement.

Le conseil donne un avis et formule des propositions sur toute question intéressant le fonctionnement de l’établissement (IME). Il pourra se saisir des questions relatives à l’organisation intérieure et la vie quotidienne de l’établissement, aux activités et aux ateliers, à l’animation de la vie institutionnelle, à la démarche qualité, aux documents institutionnels issus de la loi 2002-2, aux projets de travaux et d’équipements, à l’entretien des locaux.

Ces différents espaces de paroles sont proposés afin de favoriser le dialogue avec les familles.

Il se tient 4 fois par an.

Le comité social et économique

Il est composé des salariés élus pour un mandat de 4 ans et du directeur général en tant que président du comité.

C’est une instance de dialogue et de concertation.

Le comité est informé ou consulté sur la vie de l’association : son organisation, sa gestion, la durée du temps de travail, les conditions d’emploi et la formation professionnelle.

Il gère librement les activités sociales et culturelles de l’association. Il contribue à promouvoir la santé, la sécurité et les conditions de travail dans l’entreprise et réalise des enquêtes en matière d’accidents du travail ou de maladies professionnelles ou à caractère professionnel.

Les comptes-rendus du CSE sont affichés dans chaque établissement et diffusés dans notre lettre interne mensuelle.

Il se tient 1 fois par mois.

• Le Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD)
• Le Comité de Liaison Alimentation et Nutrition (CLAN)
• La Commission de la Lutte contre les Infections Associées aux Soins (CLIAS)
• Le Comité éthique
• Le Comité de pilotage qualité et gestion des risques associatifs (COPIL qualité et GR)
• Le Copil Qualité sectoriel par secteur d’activité
• Le Copil Qualité de chaque établissement